MÉDICAL : RÈGLEMENT FÉDÉRAL

3 COMPOSITION
La Commission médicale de la FFHB est présidée par le médecin fédéral national.
Elle se compose au minimum de 5 membres, et au maximum de 9 membres, dont le président, dans le respect des dispositions de l’article 23.1 des statuts et des articles 6.5 et 12 du règlement intérieur de la FFHB.
Cette commission devra être composée majoritairement de médecins, obligatoirement titulaire d’un diplôme qualifiant en médecine du sport et répondre aux mêmes conditions que celles prévues pour l’éligibilité du conseil d’administration de la FFHB. Cette commission devrait également être composée d’au moins un masseur-kinésithérapeute qualifié dans le domaine sportif et nommé par la commission, masseur-kinésithérapeute fédéral. Le président de la commission peut, avec l’accord du bureau directeur fédéral, faire appel à des personnalités qui, grâce à leur compétence particulière, seront susceptibles de faciliter les travaux de la commission à titre consultatif.

4 ORDRE DU JOUR
La commission médicale nationale se réunira au moins 2 fois par an, sur convocation de son président qui fixera l’ordre du jour et en avisera le président de la fédération et le directeur technique national. L’une de ces réunions sera consacrée à l’assemblée plénière, qui regroupe la commission médicale nationale et l’ensemble des médecins fédéraux régionaux.

5 COMMISSIONS MÉDICALES RÉGIONALES
Des commissions médicales régionales pourront être crées après accord des conseils d’administration des ligues, sous la responsabilité des médecins de ligue membres de ces conseils d’administration.
Présidée par le médecin fédéral régional, chaque commission médicale régionale est composée des médecins fédéraux départementaux et des médecins de clubs et auxiliaires médicaux désignés par le médecin fédéral régional.
Si le médecin fédéral régional n’est pas membre élu du conseil d’administration de la ligue, cette commission est transformée en un conseil médical régional qui n’est plus soumis aux règles relatives aux commissions régionales, mais dont les prérogatives restent celles définies aux présents règlements médicaux.

Ligue Languedoc-Roussillon de Handball - Médical